Présentation de la marque DOM AMBIANCE CREATEUR D UNIVERS
Déposée par voie électronique le 1 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOM SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOM AMBIANCE CREATEUR D UNIVERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOM SANTE domicilié(e) ZA de Montredon, 9 rue d'Ariane - 31240 - L'UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 392 930 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOM SANTE, Mme. Anais CLIMENT domicilié(e) ZA de Montredon, 9 rue d'Ariane - 31240 - L'UNION - France.
La marque DOM AMBIANCE CREATEUR D UNIVERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOM SANTE, SAS - ZA de Montredon, 9 rue d'Ariane - 31240 - L'UNION - France - SIREN 451392930
DOM SANTE, Mme. Anais CLIMENT - ZA de Montredon, 9 rue d'Ariane - 31240 - L'UNION - France
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Errata de l'enregistrement - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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